Résultats de recherche : - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Domaine: BATIMENT, Mot clé: règlement

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• Evaluation de la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000

  • AUSSOURD, Philippe

  • PREVOT, Marc

  • SLAMA, Raphaël

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004475-01

  • Accéder à la notice

  
• Bilan de la réglementation "amiante dans les bâtiments"

  • BROCHARD, Dominique

  • HANUS, François

  • LEJEUNE, Daniel

  • MAUSS, Huguette

  • ROSTAGNAT, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: juil. 2006 Affaire n°004588-01

  • Accéder à la notice

  
• Comparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments

  • AUSSOURD, Philippe

  • FOLLENFANT, Philippe

  • SLAMA, Raphaël

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: mai 2006 Affaire n°004513-01

  • Accéder à la notice

  

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